Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Éleveur de porcs breton
Comité Régional Porcin de Bretagne, Association Loi 1901
UGPVB (Union des Groupements de Producteurs de Viande de Bretagne), Syndicat agricole

Numéro de dépôt :
3847310
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
Éleveur de porcs breton de Comité Régional Porcin de Bretagne

Présentation de la marque Éleveur de porcs breton

Déposée le 18 juillet 2011 par l'association loi 1901 Comité Régional Porcin de Bretagne et UGPVB (Union des Groupements de Producteurs de Viande de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éleveur de porcs breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 Comité Régional Porcin de Bretagne domicilié(e) 104 Eugène Pottier - 35065 - RENNES - France et UGPVB (Union des Groupements de Producteurs de Viande de Bretagne), Syndicat agricole domicilié(e) 104 Eugène Pottier - 35065 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional Porcin de Bretagne domicilié(e) 104 Eugène Pottier - 35065 - RENNES - France.

La marque Éleveur de porcs breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éleveur de porcs breton est expirée depuis le 18 juillet 2021.

Comité Régional Porcin de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : 2015 PIG'PARADE IL Y A DE L'ART DANS LE COCHON BRETON , ID2 , COPAINS COMME COCHONS , PIG PARADE , Happig Hour


Comité Régional Porcin de Bretagne, Association Loi 1901 - 104 Eugène Pottier - 35065 - RENNES - France

UGPVB (Union des Groupements de Producteurs de Viande de Bretagne), Syndicat agricole - 104 Eugène Pottier - 35065 - RENNES - France


Comité Régional Porcin de Bretagne - 104 Eugène Pottier - 35065 - RENNES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.